Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HR RAMEL CUVEE DE L ONCLE CHARLES
SOCIETE "LES FILS d'HENRI RAMEL"

Numéro de dépôt :
1011135
Date de dépôt :
28/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Bourg en Bresse

Présentation de la marque HR RAMEL CUVEE DE L ONCLE CHARLES

Déposée le 28 février 1977 par SOCIETE "LES FILS d'HENRI RAMEL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Bourg en Bresse), la marque française « HR RAMEL CUVEE DE L ONCLE CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE "LES FILS d'HENRI RAMEL" domicilié(e) (S.A.R.L.) VINS EN GROS-CHARNOZ 01800 MEXIMIEUX. - France.

La marque HR RAMEL CUVEE DE L ONCLE CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque HR RAMEL CUVEE DE L ONCLE CHARLES est expirée depuis le 28 février 1987.

SOCIETE "LES FILS d'HENRI RAMEL" a également déposé les autres marques suivantes : LE CELLIER DU GRANGEON , LE BISTRO , R RAMEL CUVEE DU PATRON , LA JOCONDE , GRAND CAVALIER , PRIMAT DES GAULES , VIN SUR VIN


SOCIETE "LES FILS d'HENRI RAMEL" - (S.A.R.L.) VINS EN GROS-CHARNOZ 01800 MEXIMIEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

Vins, spiritueux et liqueurs.